Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HORTIPLAST
Numéro de dépôt :
933364
Date de dépôt :
23/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque HORTIPLAST
Déposée le 23 septembre 1975 par monsieur Gosselin (Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HORTIPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HORTIPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 933364.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque HORTIPLAST est expirée depuis le 23 septembre 1985.
Gosselin (Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-479